Article 1 – Siège social
Nom de l’entreprise: Les Paillettes de Gaïa
Prénom Nom: Aurélia Dufour
Adresse: 20 lieu-dit mas de testes 12200 Villefranche-de-Rouergue
Article 2 – Contact
Tél. : 06 95 20 56 65
E-Mail : [email protected]
Article 3 – Représentant légal
Inscription au registre du commerce et des sociétés de RODEZ et au répertoire des métiers de RODEZ
Numéro de SIRET : 821 279 643 00042
Article 4 – Immatriculation et numéro de TVA
Numéro d’identification TVA : Auto-Entrepreneur
TVA non applicable en vertu de l’article 293B du CGI
Article 5 – Hébergeur
1&1 IONOS SARL
7, place de la Gare
BP 70109
57200 Sarreguemines C
Article 6 – Propriété intellectuelle
Conception et réalisation graphique Les Paillettes de Gaïa.
Les éléments de ce site: textes, graphismes, logos, photos ou vidéos, ainsi que les noms de domaine www.les-paillettes-de-gaia.fr etc. sont la propriété exclusive de Les Paillettes de Gaïa à l’exclusion des éléments émanant de ses partenaires, et sont protégés à ce titre par la législation relative aux droits de propriété intellectuelle et aux bases de données.
L’utilisateur ne peut en aucun cas utiliser, distribuer, copier, reproduire, modifier, dénaturer ou transmettre le site ou des éléments du site sans l’autorisation écrite et préalable de Les Paillettes de Gaïa ou des titulaires des droits.
Il en est de même, sans accord express et préalable, pour les noms de domaine du site Les Paillettes de Gaïa.
Le non-respect de cette interdiction peut constituer une contrefaçon des droits de propriété intellectuelle et peut à ce titre engager votre responsabilité, y compris dans le cadre d’une action pénale [ article L.122-4 du code de la propriété intellectuelle].
Article 7 – Charte de confidentialité
Charte de confidentialité
Utilisation des données collectées sur le site Les Paillettes de Gaïa : Assurer le traitement des commandes, l’acheminement de la marchandise commandée.
La communication et l’échange d’informations avec les internautes afin de répondre aux questions posées via le formulaire de contact et/ou via le formulaire des bracelets de vie. Les données recueillies sur le site ne proviennent que de l’enregistrement volontaire des internautes qui remplissent le formulaire de contact à la page « Contact » ou « Bracelets de vie».
Les données collectées par Les Paillettes de Gaïa par l’intermédiaire du site sont à usage purement interne, et ne font l’objet d’aucune communication, cession ou divulgation à des tiers.
La durée de conservation des données est de 1 an conformément à l’enregistrement de mise en conformité auprès de la CNIL déposée et enregistrée sous le numéro ( en cours).
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